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GT Droit d’auteur

Le groupe de travail (GT) “Droit d’auteur” a été créé à la suite des Journées Médici 2014. Certain-es participant-es avaient exprimé le besoin de mieux connaître les champs et les modes d’application du droit d’auteur. Ce GT s’est donc donné comme premier objectif de fournir un document de recommandations sur le cadre légal, ainsi que des modèles de contrat et de convention dans le cadre de l’édition scientifique publique. Au fil des années, les modèles ont été adaptés aux recommandations nationales et internationales successives en matière de science ouverte ainsi qu’aux nouvelles réglementations juridiques. Le GT a obtenu le soutien financier du Comité pour la science ouverte (CoSO, anciennement Bibliothèque scientifique numérique, BSN), de l’infrastructure Métopes et de l’Association des éditeurs de la Recherche et de l’Enseignement supérieur (Aedres) lui permettant notamment de bénéficier des compétences et de la validation d’une juriste. Les modèles de contrat et convention sont mis en ligne sur le site ouvrirlascience.fr du Coso au fur et à mesure de leur validation.

Livrables

Modèles pour les revues

  • Modèle A1 : Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre non exclusif [avec sa traduction en anglais]
  • Modèle A2 : Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre exclusif [avec sa traduction en anglais]

Modèles pour les ouvrages collectifs

  • Modèle B1 : Contrat d’édition d’une contribution à un ouvrage collectif (cession à titre gracieux et non exclusif) [avec sa traduction en anglais]v1 et v2
  • Modèle B2 : Contrat de direction d’ouvrage (à venir)

Modèles pour les monographies

  • Modèle C1a : cession à titre non exclusif et sans rémunération
  • Modèle C1c : cession à titre non exclusif et avec rémunération
  • Modèle C2a : cession à titre exclusif pour une durée limitée et avec rémunération

Tous ces documents ont été validés par Anne-Laure Stérin, juriste spécialisée en droit de la propriété littéraire et artistique.

Composition

Animation

  • Daniel Battesti (PREO – MSH Dijon), Cécile Beauchamps (Presses universitaires de Caen), Isabelle Gras (service commun de la documentation – Aix-Marseille Université)

Membres

  • Sabine Arbeille (INRAE)
  • Séverine Guiton (France Universités)
  • Aurélie Guyot (Maison d’édition scientifique de l’université de Strasbourg – PUS)
  • Juliette Hueber (INHA – InVisu)
  • Aemil Querre (Université de Lorraine – direction de la documentation)
  • Audrey Orillard (Éditions de la Sorbonne – Université Paris 1)
  • Stéphanie Trine (Université de Grenoble)
  • Barbara Weisbeck (Université de Strasbourg – direction de la recherche)

Anciennes membres 

  • Céline Barthonnat 
  • Yves Caron
  • Odile Contat
  • Justine Fabre
  • Irène Gabriel
  • Bastien Miraucourt
  • Denise Pierrot
  • Céline Vautrin

Juriste

  • Anne-Laure Stérin (université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)